Conditions générales de vente
Avant-propos
La marque MSG Céramique est représentée par Mme Maureen Stengel- Montuoro. MSG Céramique, indiquée dans les pages de ce site, sous-entend l’auto-entreprise représentée par Mme Maureen Stengel-Montuoro.
Le client est une personne physique majeure qui achète à des fins non professionnelles.
Vous devez prendre connaissance des Conditions Générales de Vente ci-après.
Les Conditions Générales de Vente s’appliquent aux commandes passées sur le site Msg-ceramique.com . Ces Conditions Générales de Vente sont applicables au moment de l’achat par le client. Tout achat implique l’acceptation dans leur intégralité des Conditions Générales de Vente.
MSG Céramique se réserve le droit de modifier à tout moment ces conditions de vente.
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Produits
Les produits proposés à la vente sont des objets en céramique utilitaire. Chaque produit est décrit sur le site Internet et/ou en boutique, avec ses caractéristiques principales, prix et disponibilité.
Les photographies sont données à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur. Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, designs) sont la propriété de MSG–Ceramique. Toute reproduction sans autorisation est interdite
2
Prix et TVA
Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC. Ils n’incluent pas les frais de port.
Les frais de port varient selon le poids des articles. Ils sont indiqués au fur et à mesure de la commande, avant validation du paiement. Les tarifs indiqués sont indépendants des tarifs du transporteur choisit pour la livraison.
Le paiement complet doit être effectué avant l’expédition ou la remise du produit.
L’auto-entreprise MSG Céramique est non assujettie à la TVA selon l’article 293B du C.G.I.
3
Paiement
Les paiements se font en ligne par carte bancaire et uniquement en euros. Ils sont sécurisés. Nous ne prenons pas connaissance de vos informations bancaires. Le paiement complet doit être effectué avant l’expédition ou la remise du produit.
4
Livraison
Les produits sont conditionnés et expédiés dans les meilleurs délais par La Poste.
La livraison se fait en France uniquement par colissimo. MSG Céramique n’est pas responsable d’un retard éventuel de livraison après le dépôt des colis à La Poste.
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de sa commande. En cas d’erreur de la part du client, les frais de réexpéditions seront à sa charge.
MSG Céramique garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur, et soigneusement emballés. Dans le cas où les produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit à l’adresse mail ms.ceramique@gmail.com accompagné de photos le jour de réception du colis. Si la procédure a été respectée, MSG Céramique établira à son choix un remboursement du produit ou effectuera une nouvelle livraison de ces produits à sa charge.
5
Rétractation
Le client dispose d’un délais légal de rétractation de 14 jours à compter de la réception de la commande, sans justification obligatoire. Vous disposez alors d’un délais de 15 jours supplémentaires pour nous retourner les articles commandés.
Tout retour doit être préalablement signalé par le client à MSG Céramique par mail à l’adresse ms.ceramique@gmail.com. Les articles retournés doivent être neufs et dans un emballage approprié à l’adresse suivante : Maureen Stengel-Montuoro, 57 avenue georges clemenceau, 06220 Vallauris.
Les frais de retour sont payés par le client. Le retour doit s’effectuer par colissimo contre signature. Aucun produit endommagé à réception ne sera remboursé ou échangé.
Lorsque le droit de rétractation est appliqué, MSG Céramique est tenue de rembourser le client dans un délais de 15 jours après réception des articles.
Tout article ne respectant pas cela ne sera ni remboursé, ni échangé.
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Droit applicable
Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Le client est invité à effectuer ses réclamations auprès d'MSG Céramique par mail à l’adresse ms.ceramique@gmail.com ou par téléphone au 06 74 97 11 23 afin de rechercher une solution amiable. À défaut d’accord, le litige sera soumis aux tribunaux français.